RAISON D'UN ECHEC - LA POTENCE -

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RAISON D'UN ECHEC - LA POTENCE -

Message  Askari le Dim 14 Oct - 23:05

Bonjour à tous,
j'ai découvert un lieu qui s'appelle LA POTENCE, probablement où dans le passé s'exerçait la justice.
J'ai prospecté ce lieu et hélas, je n'ai rien découvert.
Est ce que c'est un bon endroit pour prospecter ???
Est ce que j'ai mal cherché ???
Qui peut me donner les raisons de cet échec ???
Remerciements pour vos réponses.

Askari
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Re: RAISON D'UN ECHEC - LA POTENCE -

Message  Ced le Lun 15 Oct - 0:54

bonsoir askari,

tout d'abord bienvenu a toi parmi nous !
une petite presentation aux autres membres est tellement plus sympa
http://detectionloisir.kikooforum.com/f15-presentations

ensuite, en ce qui concerne les lieux de detection,
dis toi bien que nous faisons de la detection de loisirs,
que nos decouvertes doivent etre fortuites. Il y a des regles a respecter !!
si tu cherches dans certains endroits, sites, etc ......
il n'y a plus de hasard, et c'est soumis a une forte reglementation
il faut absoluement l'autorisation du proprietaire du terrain

le hasard, en general, fais bien les choses !!
balade, nature et detection font bon menage ....
La chance y est egalement pour beaucoup !!

je met un petit rappel des lois en vigueur, attention de ne pas te mettre hors la loi !!

ced

Le Code du Patrimoine reprend les articles la loi 89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs à métaux :
Art.L.542-1. Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.
Art.L.542-2. Toute publicité ou notice d'utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l'interdiction mentionnée à l'article 1er de la présente loi, des sanctions pénales encourues, ainsi que des motifs de cette réglementation.
Art.3. loi 89-900- Toute infraction aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application est constatée par les officiers, agents de police judiciaire et agents de police adjoints, ainsi que par les fonctionnaires, agents et gardiens visés à l'article 3 de la loi 80-532 du 15 juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de malveillance.
Art.4. loi 89-900- Les procès-verbaux dressés par les diverses personnalités désignées à l'article 3 ci-dessus font loi jusqu'à preuve contraire et sont remis ou envoyés sans délai au procureur de la République dans le ressort duquel l'infraction a été commise.
Art.5. loi 89-900- Après l'article 4 de la loi 80-532 du 15 juillet 1980 précitée, il est inséré un article 4 bis ainsi rédigé : Art.4 bis. - Toute association agréée déclarée depuis au moins trois ans, ayant pour but l'étude et la protection du patrimoine archéologique, peut exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les faits réprimés par les articles 257-1 et 257-2 du code pénal et portant un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs qu'elle a pour objet de défendre. Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions dans lesquelles les associations visées à l'alinéa précédent peuvent être agréées.


L'article L.542-1 du Code du Patrimoine relatif à l’utilisation des détecteurs de métaux vise à protéger le patrimoine archéologique français. A cette fin, il prohibe l’utilisation de ce matériel à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans autorisation préalable. L’inobservation de cet article est punie de la peine d’amende applicable aux contraventions de cinquième classe avec la confiscation éventuelle du matériel.
Dans cet article, on apprend que nul ne peut utiliser du matériel de détection à l’effet de recherche de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie sans avoir au préalable obtenu une autorisation administrative… «à effet de recherche», terme d’ailleurs repris à la Loi de 1941 ? Il va de soi qu’une telle autorisation ne peut être accordée que pour un site particulier donc déjà repéré avec précision, connu, sinon répertorié. Et dans ce cas, bien sûr, le demandeur doit justifier d’une qualification archéologique ou historique. La recherche intentionnelle sans autorisation administrative serait-elle donc un délit ? Le simple fait de déplier une carte topographique, de juger les potentialités en terme de trouvailles d’un lieu-dit évocateur serait-il éminemment condamnable ? Mais où s’arrête l’Histoire et où commencent l’art et l’archéologie ?

Pour mieux comprendre l’esprit dans lequel la Loi de 1989 a été élaborée, rappelons la réponse de Mme Catherine TASCA alors Ministre délégué à M. ROMANY, sénateur favorable à une interdiction pure et simple des détecteurs. « Séance du Sénat du 11.12.1989 : Mme Tasca : « M. Romany, le projet de loi vise l’utilisation des détecteurs de métaux à des fins de recherche archéologique, non à des fin de loisirs. En principe, vos chercheurs amateurs ne tombent pas sous le coup de la réglementation, pour peu qu’ils limitent leur activité à un loisir sur quelques piécettes abandonnées… ». La détection de loisir mise hors de cause par cette réponse devrait être libre dès lors qu’un prospecteur amateur possède l’autorisation du propriétaire d’un terrain, qu’il est assuré de n’y trouver aucun site archéologique connu et que ses recherches ne visent pas à découvrir des monuments ou des objets pouvant l’intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, ce qui est somme toute assez difficile à juger a contrario. Les découvertes fortuites présentant des caractères historiques ou archéologiques devraient être légalement déclarées, mais il faudra prouver que l’objet trouvé par hasard n’était pas sciemment recherché. Hormis toute recherche archéologique, l’utilisation d’un détecteur de métaux pour la recherche de biens de familles, objets et bijoux récents perdus, minéraux, météorites, est libre et n’est en principe soumise à aucune autorisation.

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Re: RAISON D'UN ECHEC - LA POTENCE -

Message  orcival43 le Lun 15 Oct - 14:35

Bonjour askari,
je rejoins Ced , faire attention ou on mets les pieds car notre loisirs est soumis a une loi et pourrait bien disparaitre si lon ne fait pas gaffe .
tkt tu verra ya tellement de belle choses que nos anciens ont egarés , moi perso quand je detect je suis loin de tout et cela fait du bien de prendre l'air .
au plaisir
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Re: RAISON D'UN ECHEC - LA POTENCE -

Message  ibanez59 le Mar 16 Oct - 20:31

tout comme les copains, pas de lieu ou site archéologique répertoriée laissons cela au professionnels que sont les archéologues que nous respectons, en suite autorisation du proprio des lieux (écrite c'est encore mieux) et pour finir, respectons la nature, on ramasse tous ce que l'on sort de terre, et la nature nous le rendra plus tard, ou a nos enfants
a bientôt de te lire

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Message  Askari le Ven 19 Oct - 0:04

Comme je suis débutant en tout, je n'ai découvert que bien plus tard le nom de ce lieu, inscrit sur aucune carte, mais sur un document privé de cession.
Merci pour vos conseils.

Askari
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